Jean-François FOUNTAINE, Président
Communauté d’Agglomération de La Rochelle
6 rue Saint-Michel, BP 1287, 17086 La Rochelle Cédex
Tél. 05 46 30 34 00 | Envoyer un courriel
Chargée de la publication
Valérie SIGOGNEAU, directrice du service Communication et Relations Publiques
Communauté d’Agglomération de La Rochelle
6 rue Saint-Michel, BP 1287, 17086 La Rochelle Cédex
Tél. 05 46 30 34 51 | Envoyer un courriel
Conception et hébergement du site et de la e-boutique Yélo
Airweb
1, rue Royale, 92210, Saint-Cloud
Tél. 01 76 61 65 10 | Envoyer un courriel
www.airweb.fr
Crédit photos et illustrations
Communauté d’Agglomération de La Rochelle
Propriété et droit d’auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le portail web Yélo sont la propriété exclusive de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur ce portail web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Communauté d’Agglomération de La Rochelle est productrice.
Tout utilisateur ou visiteur du portail web Yélo ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce portail sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Pour toute demande, merci de contacter le service Communication et Relations Publiques.
Par ailleurs ce portail web Yélo peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais d’hyperliens. La Communauté d’Agglomération de La Rochelle décline toute responsabilité quant aux informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du portail web Yélo de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle est régie par le droit français.
Informations légales
Dans le cadre de ses missions, la Communauté d’Agglomération peut être amenée à mettre en oeuvre des traitements de données nominatives.
L’usager est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations qu’il communique sont destinées à la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, et aux services en charge de leur traitement, à des fins de gestion administrative.
Pour chacun des traitements auquel il est soumis, l’usager est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, en s’adressant à Monsieur le Correspondant Informatique et Libertés. L’usager peut, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Cette opposition peut entrainer le non accès au service.
L’extrait du registre des traitements peut être demandé à Monsieur le Correspondant Informatique et Libertés, ou consulté en ligne sur la version standard du portail d’Agglo.
La communauté d’Agglomération n’est pas responsable des traitements de données relatifs aux opérateurs tiers (Boutiques en ligne…), dont les services peuvent être encapsulés en mode fenêtré au sein du portail web Yélo, ou déportés. Pour toute information concernant le traitement des données relatives à vos abonnements, veuillez contacter le dit opérateur, auprès duquel l’abonnement est souscrit.
En application des indicateurs fixés par la loi Avenir Professionnel, la RTCR totalise un score de 100% au baromètre de l’égalité professionnelle (4 indicateurs calculables sur 5). L’index n’était pas calculable en 2018.